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Marques déposées par monsieur Denis PEETERS
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PATRIMOINES PUBLIC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PATRIMOINES PUBLIC
M. Denis PEETERS

Numéro de dépôt :
3897369
Date de dépôt :
15/02/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
15/02/2022
PATRIMOINES PUBLIC de Denis PEETERS

Présentation de la marque PATRIMOINES PUBLIC

Déposée le 15 février 2012 par monsieur Denis PEETERS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « PATRIMOINES PUBLIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-10 du 9 mars 2012.

Le déposant est monsieur Denis PEETERS domicilié(e) 160 avenue Charles De Gaulle - 92200 - NEUILLY SUR SEINE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Denis PEETERS domicilié(e) 160 avenue Charles De Gaulle - 92200 - NEUILLY SUR SEINE - France.

La marque PATRIMOINES PUBLIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3897369.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PATRIMOINES PUBLIC est expirée depuis le 15 février 2022.


M. Denis PEETERS - 160 avenue Charles De Gaulle - 92200 - NEUILLY SUR SEINE - France


M. Denis PEETERS - 160 avenue Charles De Gaulle - 92200 - NEUILLY SUR SEINE - France


Publication - Publication le 9 mars 2012 au BOPI 2012-10

Enregistrement sans modification - Publication le 8 juin 2012 au BOPI 2012-23

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; dessins ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; conseils en organisation et direction des affaires ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; publication de livres ; production de films sur bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.